Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELTAGRO
SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE REGIONALE POUR L'ELEVAGE ET LA VIANDE DITE SICAREV, Société d'Intérêt Collectif Agricole à forme anonyme

Numéro de dépôt :
3154142
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
18/03/2022
DELTAGRO de SOCIETE COOPERATIVE D\'INTERET COLLECTIF AGRICOLE REGIONALE POUR L\'ELEVAGE ET LA VIANDE DITE SICAREV

Présentation de la marque DELTAGRO

Déposée le 18 mars 2002 par la société SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE REGIONALE POUR L'ELEVAGE ET LA VIANDE DITE SICAREV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DELTAGRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE REGIONALE POUR L'ELEVAGE ET LA VIANDE DITE SICAREV domicilié(e) Abattoir de Roanne, 197 Route de Charlieu - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 250 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque DELTAGRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTAGRO est expirée depuis le 18 mars 2022.

SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE REGIONALE POUR L'ELEVAGE ET LA VIANDE DITE SICAREV a également déposé les autres marques suivantes : CHAROLAIS NOISETTE , LOIRAGRI , PHOSFOREZ , SAVEUR DES ARVERNES , CHAROLAIS DES PRES , CHAROLAIS LEADER


SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE REGIONALE POUR L'ELEVAGE ET LA VIANDE DITE SICAREV, Société d'Intérêt Collectif Agricole à forme anonyme - Abattoir de Roanne, 197 Route de Charlieu - 42300 - ROANNE - France - SIREN 886250091


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2012 n°2493989 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-13

Viande ; poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) ; gibier ; extraits de viande, de volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) , de poisson et de gibier. Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.